Marion LACAZE

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Théorie de l'infraction

Bien juridique protégé - Biens juridiques collectifs

Principe de légalité - Interprétation de la loi pénale

Droit pénal comparé (Espagne)

Causalité - Imputation objective

Réprobation objective

Droit pénal de l'ennemi

Privation de liberté - Article 5 de la CESDH

Rétention de sûreté

Droit pénal des étrangers

Prévarication - Franquisme

 

  • Thèse :

Réflexions sur le concept de bien juridique protégé par le droit pénal, LGDJ, collection Fondation Varenne, n°39, 2011, 578p., préface Anne d'Hauteville.

  • Articles :
  • « La privation de liberté "initiale" des étrangers en situation irrégulière », Politeïa n°22, décembre 2012.
  • Avec Amane GOGORZA. « La loi, le juste et le juge face au franquisme. Réflexions à partir de la décision du Tribunal suprême espagnol STS 101/2012 Manos Limpias y Asociación Libertad e Identidad vs Baltasar Garzón », Revue internationale de droit pénal, 2012/3-4.
  • Avec Sarah-Marie CABON. « European issues about french criminal law of foreigners », European Criminal Law Review, 2012/2, p.182-200.
  • « La contravention de port d'une tenue destinée à dissimuler le visage dans l'espace public : incertitude des fondements juridiques, incohérence des catégories pénales », Droit pénal, février 2012, Etudes n°5, p.7 13.
  • « La réprobation objective en droit pénal ; Apports de la notion à la théorie de l'infraction et perspectives civilistes », Travaux de l'Institut de sciences criminelles et de la justice, n°1, octobre 2011, p. 257-293.
  • « La rétention de sûreté prononcée suite à la méconnaissance des obligations de la surveillance de sûreté et l'article 5 de la Convention européenne », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, janv.-mars 2012, p. 79-107.
  • « La causalité issue de la loi du 10 juillet 2000 sur les infractions non intentionnelles », Recherches & Travaux, Université Montpellier I, n°5, mai 2006, p. 103-121.
  • Commentaires de décisions :
  • Note sous C.A. Bordeaux, 3ème Ch. corr., 20 septembre 2012, MP c/ T et 7 novembre 2012 MP c/ B, « L'incertaine articulation des incriminations nationales et du droit de l'Union européenne en matière d'immigration irrégulière », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, à paraître, 2013.
  • Note sous C.A. Bordeaux, 3ème Ch. corr., 15 septembre 2011, M.P. / A et J.L.D. Bordeaux, 30 juillet 2011, B., Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2011-3, p. 593 604.
  • Observations sous CEDH, Soros c. France, requête n°50425/06, JADE, 25/11/2011, « De l'exigence de prévisibilité de la loi pénale au devoir de prudence du justiciable professionnel ».
  • Note sous CE, 26 novembre 2010, n°323694, « Rétention de sûreté et droit européen », Droit administratif, mars 2011, p. 47-49.
  • Communications orales et actes de colloque :
  • Communication : « La protection pénale différenciée des animaux "domestiques" et "sauvages" », Colloque Les statuts de l'animal. Pluralité de perceptions, pluralité de régimes, Université de Corte.

Actes publiés dans la Revue semestrielle de droit animalier, 2/2012, p. 439-454.

  • Communication : « Les écoutes téléphoniques en droit espagnol », Congrès du comité international des pénalistes francophones, Université Montesquieu-Bordeaux IV.
Actes publiés, 2013, L'Harmattan.
  • Organisation d'une demi-journée d'études de l'ISCJ le 13 avril 2012 Le droit pénal des étrangers : une législation aux frontières du droit répressif.

Communication : « Les délits d'entrée et de séjours irréguliers. Variations autour de la nécessité ».
Actes publiés dans les Travaux de l'Institut de sciences criminelles et de la justice, n°2, Cujas, 2013.

 

 

marion.lacaze@u-bordeaux.fr



Comme Co-Auteur

Revue internationale de droit pénal
Numéro 3/4 2013 - Volume 84 - Revue semestrielle
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